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Marques déposées par SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901
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SUD-OUEST VOLAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD-OUEST VOLAILLES
SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
3132768
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SUD-OUEST VOLAILLES de SOCIETE D\'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D\'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901

Présentation de la marque SUD-OUEST VOLAILLES

Déposée le 19 novembre 2001 par SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD-OUEST VOLAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901 domicilié(e) “ TARTIFUME ”,47260 COULX - 47260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM VASINIAC SEQUOIA “ TARTIFUME ” domicilié(e) 47260 COULX - France.

La marque SUD-OUEST VOLAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-OUEST VOLAILLES est expirée depuis le 19 novembre 2011.


SOCIETE D'ETUDES QUALITE UNION ORGANISATION INTERPROFESSIONNELLE AGRO-ALIMENTAIRE FEDERATION D'ASSOCIATIONS LOI DU 1er JUILLET 1901 - “ TARTIFUME ”,47260 COULX - 47260 - France


WILLIAM VASINIAC SEQUOIA “ TARTIFUME ” - 47260 COULX - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°480004 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; aliments pour les animaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Formation ; édition de livres, de revues. Prêt de livres. Protection de films. Location de films. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.

Restauration (alimentation), services vétérinaires et d'agricultures, services juridiques, recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.